Le droit des ASBL

Jamais le droit des ASBL n'a été analysé au regard du droit des obligations de
façon aussi systématique.

Il ressort de cette analyse que les solutions dégagées par la doctrine et la
jurisprudence, sauf rare exception, sont bien souvent en accord avec celui-ci,
même si il n'est pas explicitement invoqué.

Dans ce premier tome, une attention particulière est apportée à distinguer,
parmi les aspects civils et commerciaux, les règles communes aux sociétés et
associations de celles propres aux associations. L'auteur dégage celles qui
procèdent de la personnalité juridique, de celles qui procèdent du droit des
obligations et analyse les mécanismes propres aux contrats de sociétés ou
d'associations, comme la variabilité du nombre de cocontractants, l'objet, la
cause, le ROI, etc. Il explique aussi systématiquement le fonctionnement des
assemblées générales et celui du conseil d'administration.

La rigueur juridique de l’ouvrage intéressera les praticiens du droit comme
les étudiants.

À PROPOS DE L'ÉDITEUR

Larcier Group, composé des marques d’édition juridique prestigieuses que sont
Larcier, Bruylant, Promoculture-Larcier, propose des solutions documentaires
adaptées aux besoins spécifiques de tous les professionnels du droit belge,
luxembourgeois et français (avocats, magistrats, notaires, juristes
d’entreprise,...).

Fournisseur historique et privilégié de toutes les sources du droit, son offre
éditoriale est composée, notamment, de la base de données juridique la plus
complète de Belgique (Strada lex), de plus de 300 nouvelles monographies par
an, plus de 70 revues juridiques, plusieurs collections de Codes, de logiciels
de calculs et d’un riche catalogue de formations. Larcier Group est l’éditeur
numéro 1 dans le segment juridique en Belgique.

À côté de ce segment juridique, Larcier Group s’adresse également aux
professions économiques et aux professions RH en Belgique avec sa marque
Larcier Business et son offre éditoriale principalement numérique.

Avec Indicator, Larcier Group fait partie, depuis juin 2016, du Groupe
Éditions Lefebvre- Sarrut, à présent leader en Belgique sur tous les segments
de l’édition juridique et fiscale.